On s’en doutait un peu depuis le milieu du printemps et lors d’un entretien durant l’émission « Le Grand Jury RTL-Le Figaro-LCI », Clément Beaune, le ministre des transports, a quasiment confirmé l’affaire en déclarant :
« A partir de 1.8 tonne, les voitures neuves thermiques subissent une taxe, dont le seuil d’application va être abaissé progressivement et sans doute dès le projet de loi de finances pour 2024« .
La messe est dite ou presque !
Le ministre du gouvernement Borne a clairement rappelé à ceux qui l’auraient oublié que le poids des voitures doit être pris en compte pour des raisons écologiques. Il a poursuivi son argumentaire en reprenant un principe cher aux écologistes qui veut que plus un véhicule est lourd, plus il contient de matériaux et plus il consomme d’énergie pour se déplacer, ce qui, de fait, augmente son niveau d’émissions de CO2 et par ricochet le réchauffement de l’atmosphère de la planète.
Il a précisé que cette mesure de taxation s’inscrit dans la seconde partie du plan de sobriété énergétique présenté par le gouvernement il y a une semaine.
Cette mesure fait donc partie d’un package dédié à la sobriété énergétique qui prévoit par ailleurs des mesures comme l’encouragement au covoiturage, l’achat de smartphones reconditionnés par les services publics, l’interdiction de climatiser les bâtiments au-dessous de 26 degrés en extérieur ou la mobilisation de collégiens et lycéens qui vont pouvoir discuter et faire des propositions grâce à quelques 250.000 écodélégués qui seront présent sur le terrain dès les prochains mois.
La mesure d’abaissement du seuil du « Malus au poids » va donc être discutée jusqu’en début d’automne dans le cadre du Projet de Loi de Finances 2024 ou PLF 2024. Il y a toutefois une surprise dans cette annonce qui, elle, ne l’est pas. Alors qu’on attendait un malus au poids appliqué à tous les types de véhicules et à toutes les motorisations, l’augmentation du malus pour les grossezs voitures ne touchera pas l’an prochain les véhicules « full électric »‘ qui émettent moins de CO2 que ceux équipés de moteurs thermiques fonctionnant avec des carburants fossiles.
Clément Beaune a expliqué le pourquoi du comment de ce choix en disant :
« »Il faut rester cohérent dans nos choix. Nous sommes dans une phase de transition, il faut aiinsi qu’on développe le véhicule électrique en France et en Europe et c’est le sens de l’histoire que de prendre en compte des critères de poids« … en taxant uniquement les véhicules de type ICE (Internal Combustion Engine).
Cela est peut être dans le sens de l’histoire (en Europe qui n’est plus le centre du monde…) mais c’est aussi oublier ou fermer les yeux au sujet du coût écologique de la fabrication des VE et plus encore de leurs batteries.
Bref , si en 2024, vous voulez faire l’acquisition d’un véhicule thermique, hybride ou hybride rechargeable dont la masse se situera aux environs de 1.700 kg, il faudra être attentif à ce que va dire la loi, par contre si l’envie vous prend de vouloir acheter un gros SUV Tesla Model X de près de 2.6 tonnes, vous pouvez être tranquille, rien ne semble prévu poour vous.
Par ailleurs, toujours dans le cadre du PLF 2024, n’oubliez pas que le seuil d’application du Malus écolo « classique » va continuer d’être abaisser de quelques grammes afin de vous dissuader d’acheter un véhicule thermique voire même hybride et de vous forcer la main pôur « investir » dans un VE.
Enfin, il semble que le Bonus écologique continuera de baisser (surement de 1.000€), d’une part parce que le marché du VE est désormais mature en France et surtout parce qu’il coûte de plus en plus cher à l’état alors que le Malus rapporte un peu moins chaque année.
Ici, tout est affaire de fiscalité, de budget de l’état plus que d’écologie pragmatique et réellement efficace.
Via Le Grand Jury RTL, Le Figaro, FranceBleu.
