Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.theautomobilist.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Site : theautomobilist.fr pour MecaMediaCom
Propriétaire : Frédéric Euvrard
1 ter rue des tourelles 49600 Beaupréau-en-Mauges
-Créateur : Frédéric Euvrard
Responsable de la publication: Frédéric Euvrard pour MecaMediaCom
frederic.euvrard@theautomobilist.fr
– Email : contact@theautomobilist.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Flavien
contact@theautomobilist.fr
Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tel : 1007
Crédit Mentions Légale : The Automobilist avec la complicité de Subdelirium.com
Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site the automobilist.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
the automobilist.fr fournit des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site the automobilist.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Lorsque vous vous connectez au site theautomobilist.fr :
– Vous vous engagez à respecter les règles de bonne conduite
– Vous êtes seul responsable des données que vous diffusez et/ou utilisez et/ou transférez.
– Vous vous engagez à ne pas diffuser des propos, opinions ou informations à caractère diffamatoire, dénigrant, injurieux, obscène, violent, raciste et plus généralement contrevenant aux textes légaux ou réglementaires français en vigueur, aux droits des personnes, à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Voir charte des commentaires.
– Vous vous engagez à ne pas diffuser de contenus publicitaires à caractère commercial.
– Vous vous engagez également à ne pas préjudicier aux droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, droit à l’image…).
-Si vous désirez acheter de l’espace publicitaire sur le site, merci de nous contacter à l’adresse suivante : contact@theautomobilist.fr
-Vous vous engagez à ne pas rendre disponible ou distribuer des informations, des programmes ou des éléments illégaux, répréhensibles ou encore nuisibles (tels que des virus, des logiciels de piratage ou de copie).
En cas de violation de ces dispositions, les contenus que vous avez mis en ligne pourront être supprimés sans mise en demeure préalable et votre accès aux services pourra être suspendu ou résilié à vos torts exclusifs, et ce sans préjudice de toute action en responsabilité.
Nous ne saurions dès lors être responsable a priori des contenus publiés par les internautes
En cas de problème avec un contenu posté, merci de nous contacter à l’adresse mail suivante : contact@theautomobilist.fr
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur et de l’auteur sont strictement interdites.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le fait pour l’éditeur et/ou l’auteur de ne pas engager dès la prise de connaissance de ces utilisations ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciation aux poursuites.
Si vous souhaitez reproduire, utiliser, des documents sur le site theautomobilist.fr, uniquement à des fins non lucratives, vous devez avant toutes diffusions obtenir l’autorisation écrite préalable. Pour cela vous devez adresser une demande écrite par e-mail à contact@theautomobilist.fr en précisant le contenu exact que vous voulez reproduire ou utiliser. Après accord, il vous sera demandé de citer précisément les sources.
Limitations de responsabilité
Nous vous rappelons les caractéristiques et les limites du réseau Internet et déclinons toute responsabilité liée aux conséquences de votre connexion à ce réseau via ce site.
Plus particulièrement, nous ne saurions être tenus responsables de tout dommage, matériel ou immatériel causé à vos équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, ni des conséquences pouvant en découler sur votre activité personnelle, professionnelle ou commerciale.
La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seuls responsable des sites et données que vous consultez..
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact, zone de commentaires) sont à la disposition des utilisateurs.Le site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. L’utilisateur s’engage à ne pas diffuser des propos, opinions ou informations à caractère diffamatoire, dénigrant, injurieux, obscène, violent, raciste et plus généralement contrevenant aux textes légaux ou réglementaires français en vigueur, aux droits des personnes, à l’ordre public et aux bonnes mœurs. Voir la charte des commentaires. Le cas échéant, l’éditeur se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…)
Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.theautomobilist.fr, peuvent êtres recueillies : l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur, nom, prénom, pseudo et adresse mail de l’utilisateur.
En tout état de cause l’éditeur ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.theautomobilist.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.theautomobilist.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.theautomobilist.fr n’est publiée à son insu , échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers, sauf dans le cas où ce serait requis par la justice.Seule l’hypothèse du rachat du site theautomobilist.fr permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.theautomobilist.fr.
Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, accéder aux commentaires et aux newsletters.
Liens hypertextes et cookies.
Le site www.theautomobilist.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l’éditeur. Cependant, le site The Automobilist.fr n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Si vous souhaitez établir un lien vers le site, vous devrez obtenir une autorisation expresse préalable en la sollicitant à l’adresse électronique suivante : contact@theautomobilist.fr
En tout état de cause, vous vous engagez à ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), technique selon laquelle les pages des sites seront imbriquées à l’intérieur des pages de votre site.
Le site The Automobilist.fr peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites internet gérés par des tiers et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle.
En conséquence, nous ne sommes en aucun cas responsable du contenu, des informations, des produits et des services offerts sur les sites accessibles via les liens hypertextes contenus sur notre site et notre responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée pour d’éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ces sites.
La navigation sur le site
Le site www.theautomobilist.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
– Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok
– Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies
– Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies
– Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.theautomobilist.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du siège social de l’éditeur sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Contactez-nous
Pour toute question ou information, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : contact@theautomobilist.fr